La sécurité alimentaire simplifiée.
Protégez la santé publique et votre entreprise grâce aux solutions de conformité en matière de sécurité alimentaire de Registrar Corp. Nous facilitons la conformité aux exigences de sécurité alimentaire des États-Unis pour les établissements agroalimentaires et leur permettons d’être prêts pour une inspection de la FDA. Notre équipe de spécialistes de la réglementation de sécurité alimentaire dispose de la formation et de l’expérience nécessaire pour vous aider à naviguer les réglementations de la FDA sur la sécurité alimentaire, à répondre aux mesures coercitives de la FDA et à atteindre la conformité.
Services de sécurité alimentaire de Registrar Corp
Les spécialistes de Registrar Corp sont qualifiés pour fournir une assistance pour divers besoins de conformité en matière de sécurité alimentaire de la FDA, notamment :
Audits à blanc FDA pour les établissements et FSVP
Importer Verification Program et solutions FSVP
Plans de sécurité alimentaire
Plans HACCP
(jus et fruits de
mer)
Plans Food Defense
Notre équipe professionnelle de sécurité alimentaire comprend des spécialistes ayant des diplômes avancés en sciences alimentaires, une vaste expérience en audit et des antécédents dans les domaines de la réglementation et de l’industrie alimentaire aux États-Unis. Nos spécialistes ont également suivi avec succès la formation des programmes standards reconnus par la FDA. Ils sont pleinement qualifiés pour développer des plans écrits complets et vous guider dans la conformité réglementaire.
HACCP et plans de sécurité alimentaire
Collaborer avec Registrar Corp pour développer votre plan d’analyse des dangers et de points de contrôle critiques (HACCP) et votre plan de sécurité alimentaire, comme l’exige la règle de contrôle préventif.
Plans HACCP
L’HACCP est une approche méthodique pour l’identification, l’évaluation et le contrôle des risques pour la sécurité alimentaire. Les transformateurs de produits de la mer et de jus sont tenus par la FDA de développer et de mettre en œuvre un plan HACCP conformément aux réglementations de la FDA (21 CFR 123 et 21 CFR 120) afin de minimiser ou d’éliminer les risques biologiques, chimiques et physiques importants. Les programmes préalables et les SSOPs sont la base d’un système HACCP réussi. Il est important de noter que les exigences HACCP de la FDA diffèrent des autres approches ou certifications HACCP reconnues au niveau international. Par conséquent, la ou les personne(s) développant un plan HACCP pour la conformité avec la FDA doivent avoir l’éducation, la formation ou l’expérience dans l’application des exigences spécifiques de la FDA pour les produits de la mer ou les jus.
Plans de sécurité alimentaire
Avec l’application de la loi sur la modernisation de la sécurité alimentaire (FSMA), la FDA exige que la plupart des établissements alimentaires enregistrés rédigent et mettent en œuvre un plan de sécurité alimentaire en vertu des règles de contrôle préventif pour les aliments humains et animaux figurant dans les 21 CFR 117 et 21 CFR 507, respectivement . Tout comme un plan HACCP, un plan de sécurité alimentaire fournit une approche systématique de l’identification des dangers pour la sécurité alimentaire qui doit être contrôlée pour prévenir ou minimiser la probabilité de maladie ou de blessure d’origine alimentaire. Différente de l’approche HACCP, la règle de contrôle préventif exige que les identifient et traitent d’autres dangers (c.-à-d. les dangers radiologiques et l’adultération motivée économiquement) et des mesures de contrôle plus rigoureuses concernant la chaîne d’approvisionnement, l’assainissement et les allergènes. Le plan de sécurité alimentaire doit être rédigéet sa mise en œuvre supervisée par une personne qualifiée pour les contrôles préventifs (PCQI).
Si vous traitez des aliments destinés au marché américain sans un HACCP ou un plan de sécurité alimentaire adéquat, la non-conformité entraînera des mesures coercitives de la FDA allant de la réception d’un FDA 483 à la mise en place de l’alerte DWPE-Import. L’équipe de sécurité alimentaire de Registrar Corp est composée de personnes formées à l’HACCP et de PCQI ayant l’expertise nécessaire pour développer des plans conformes à l’HACCP et à la sécurité alimentaire pour vos produits.
Programme de vérification des fournisseurs étrangers (FSVP)
Le Foreign Supplier Verification Program pour les importateurs (FSVP), une des dispositions du FSMA, étend la responsabilité de la sécurité alimentaire aux importateurs américains, ce qui fournit une étape supplémentaire pour la protection des consommateurs.
En vertu de la règle FSVP, la plupart des importateurs américains doivent développer des FSVP pour fournir des garanties adéquates que leurs fournisseurs étrangers respectent les processus et procédures avec le même niveau de protection pour la santé publique que ceux requis dans les Preventive Controls for Human or Animal Food ou Produce Safety et pour éviter l’adultération et une mauvaise identification des allergènes.
Commencez votre FSVP dès aujourd’hui. Nos spécialistes de la sécurité alimentaire sont qualifiés par leur formation et leur expérience pour développer, examiner et/ou mettre en œuvre le FSVP en votre nom.
Plans Food Defense
Les plans Food Defense sont conçus pour protéger l’approvisionnement alimentaire contre l’adultération intentionnelle. En vertu du FSMA, les entreprises agroalimentaires enregistrées auprès de la FDA doivent rédiger un plan Food Defense dans lequel elles évaluent la vulnérabilité, identifient les étapes du processus exploitables et mettent en œuvre des stratégies d’atténuation des risques dans leurs établissements et leurs processus.
Les spécialistes de la sécurité alimentaire de Registrar Corp sont également qualifiés pour développer un plan Food Defense pour votre établissement ou pour examiner votre programme Food Defense existant.
Programmes de
vérification des importateurs de fruits de mer et de jus
Les importateurs de produits de la mer et de jus doivent avoir et mettre en œuvre des procédures de vérification écrites qui garantissent que les produits qu’ils importent ont été traités conformément à la réglementation HACCP relative aux produits de la mer (21 CFR 123, 1995) ou à la réglementation HACCP relative aux jus (21 CFR 120, 2001). Le non-respect de cette consigne peut entraîner des mesures réglementaires sérieuses.
Registrar Corp peut aider les importateurs de produits de la mer et de jus à développer leurs Importer Verification Programs.
Audits à blanc FDA
Les entreprises agroalimentaires enregistrées auprès de la FDA et les importateurs américains peuvent être inspectés à tout moment, ce qui signifie que la préparation est cruciale. Chez Registrar Corp, nous proposons deux types de simulations d’inspection : l’inspection FDA des établissements alimentaires (sur site ou virtuellement) et l’inspection FSVP pour les importateurs américains (à distance).
Cette pré-inspection peut aider à identifier les problèmes de conformité en matière de sécurité alimentaire associés à vos processus, procédures et documents. Notre équipe fournit également un rapport écrit ou oral avec des observations et des recommandations pour répondre aux exigences de la FDA en matière de sécurité alimentaire.
Réalisez la conformité avec les solutions de Registrar Corp pour la sécurité alimentaire.
Faites la première étape pour commencer et remplissez le formulaire.
Foire Aux Questions
Outre les dangers biologiques, chimiques et physiques identifiés dans un plan HACCP, un plan de sécurité alimentaire doit également identifier et établir des contrôles pour les dangers radiologiques, les dangers intentionnellement introduits pour le gain économique et les allergènes. Lorsque l’HACCP exige des contrôles aux points de contrôle critiques, les « contrôles préventifs » requis dans un plan de sécurité alimentaire peuvent être appliqués à d’autres points d’un processus et peuvent englober les contrôles des allergènes, de l’assainissement et de la chaîne d’approvisionnement.
Un plan de sécurité alimentaire doit également être rédigé et supervisé par une personne qualifiée pour les contrôles préventifs (Preventive Controls Qualified Individual, PCQI), une personne qui a suivi un programme standard approuvé par la FDA ou qui est qualifiée par le biais d’une formation, d’une formation ou d’une expérience pour développer et appliquer un système de sécurité alimentaire.
Pour une explication plus complète des différences entre ces deux plans, téléchargez notre guide
En vertu de la règle FSVP, un « importateur FSVP » doit être identifié pour les expéditions lors du passage aux douanes américaines. L’importateur FSVP est responsable de la conformité FSVP et peut être contacté par la FDA pour les inspections de routine FSVP ou en cas de problème de sécurité alimentaire.
L’établissement exportateur ne peut pas désigner un autre importateur FSVP, et l’importateur ne peut pas refuser d’être répertorié comme l’importateur FSVP s’il répond à la définition de la FDA.
La FDA définit un importateur FSVP comme le propriétaire ou le destinataire américain d’un article alimentaire proposé à l’importation aux États-Unis. Le propriétaire ou le destinataire américain est la personne aux États-Unis qui, au moment de l’entrée d’un article alimentaire aux États-Unis, soit possède la nourriture, a acheté la nourriture, soit a accepté par écrit d’acheter la nourriture.
S’il n’y a pas de propriétaire ou de destinataire américain d’un article alimentaire au moment de l’entrée aux États-Unis, l’importateur FSVP serait l’agent U.S. ou le représentant américain du propriétaire ou du destinataire étranger au moment de l’entrée, confirmé dans une déclaration de consentement signée pour agir en tant qu’agent FSVP (21 CFR 1.500)
Les importateurs soumis à la règle FSVP doivent avoir et mettre en œuvre un Foreign Supplier Verification Program (FSVP) qui garantit que leurs fournisseurs étrangers respectent les exigences de contrôle préventif pour les aliments humains et animaliers ou les exigences de sécurité des produits, le cas échéant. Ils doivent également s’assurer que les aliments importés ne sont pas falsifiés ou mal étiquetés en ce qui concerne les allergènes.
Les exigences FSVP standard comprennent :
- Déterminer les risques connus ou raisonnablement prévisibles associés à chaque aliment
- Évaluer le risque alimentaire en fonction de l’analyse de risques et des performances du fournisseur étranger
- Évaluer les fournisseurs étrangers pour approbation et vérifier les fournisseurs
- Mener des activités de vérification des fournisseurs (examiner les dossiers de sécurité alimentaire, les audits sur site, et tester et échantillonner les expéditions de produits importés, etc.)
- Mener des actions correctives
- Identification de l’importateur FSVP à l’entrée
Les réglementations du FSVP ne s’appliquent pas à certains produits à base de viande, de volaille et d’œuf soumis à la réglementation de l’USDA au moment de l’entrée aux États-Unis, notamment :
- Produits alimentaires à base de viande qui, au moment de l’importation, sont soumis aux exigences de l’USDA en vertu du Federal Meat Inspection Act (FMIA).
- Produits à base de volaille qui, au moment de l’importation, sont soumis aux exigences de l’USDA en vertu de la Loi sur l’inspection des produits à base de volaille (Poultry Products Inspection Act, PPIA) (21 U.S.C. 451 et suivants).
- Les produits dérivés des oeufs qui, au moment de l’importation, sont soumis aux exigences de l’USDA en vertu de l’Egg Products Inspection Act (EPIA) (21 U.S.C. 1031 et suivants).
L’adultération intentionnelle est tout acte dans lequel une personne a l’intention de causer un préjudice à la santé publique à grande échelle, y compris des actes de terrorisme.